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8 août 2010 7 08 /08 /août /2010 11:49
Les piliers de la vente et ses conditions

Les piliers de la vente sont

 

-    La formule de la vente qui consiste en l’offre –îjâb- et l’acceptation –qabûl-

 

-     Les deux parties : le vendeur et l’acheteur

 

-     L’objet de l’acte : le prix et la chose vendue

 

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La formule de vente

 

Elle consiste en l’offre et l’acceptation et tout ce qui montre qu’il y a consentement, comme quand le vendeur dit : « Je te vends telles chose » ou « Je te donne telle chose » ou « Je te rends propriétaire de telle chose » à tel prix » et l’acheteur dit : « J’accepte » ou « J’achète » ou des formules analogues.

 

La vente est aussi valable juste avec des gestes compréhensibles sans parole.

 

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La vente par téléphone

 

La communication téléphonique est considérée comme une réunion pour la conclusion du contrat.

Cette réunion se termine avec la fin de la communication.

 

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Les conditions de la validité de la vente sont sept

 

-    Le consentement du vendeur et de l’acheteur ou de leurs représentants

 

   Les deux parties doivent être de condition libre, responsable de leurs actes et habiles –rashid-

 

-        La marchandise doit être d’usage autorisé. Il n’est pas permis de vendre une chose qui fournit aucun service, ni une chose dont l’usage est interdit comme du vin ou un porc, ni une chose dont l’usage n’est permis qu’en cas de nécessité majeur comme une bête morte.

 

-    Le bien destiné à être vendu doit être la propriété du vendeur, ou que ce dernier jouit de l’autorisation de la vente.

 

-    Le bien destiné à être vendu doit être connu par sa description ou visible

 

-    Le prix doit être connu

 

-    Le bien destiné à être vendu doit être un bien qu’il est possible de livrer, on ne vendra pas un oiseau dans l’air par exemple.

 

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Les conditions de la vente

 

Les conditions de la vente sont de deux sortes :

 

-     Des conditions valables desquelles s’ensuit nécessairement la validité du contrat de vente, comme la condition qui consiste à payer le prix ou une partie du prix à terme, ou celle qui consiste dans un nantissement ou une garantie bien déterminée, car cela est dans l’intérêt du contrat, ou encore une condition qui porte sur une des qualités du bien vendu. Le Prophète –Sal Allahou ‘aleyhi wa salam- a en effet dit : "Les musulmans s'arrangent selon leur stipulations" [Rapporté par Ahmed et Abou Daoud]. Il est en outre permis au vendeur d’émettre comme condition pour la vente d’un bien à l’acheteur, de profiter de ce bien pendants une période fixe, comme par exemple d’habiter dans une maison qu’il a vendue, pendant un mois, avant de la laisser à l’acheteur.

 

-     Les conditions non valables : On distingue :

 

1- Les conditions qui entraînent la nullité de l’acte, comme par exemple quand l’une des deux parties stipule un autre contrat qui peut être soit un emprunt ou un prêt ou une autre vente ou un louage.

 

2- Les conditions qui n’entraînent pas l’annulation de l’acte mais elles sont nulles en elles-mêmes, comme par exemple exiger de l’acheteur de la marchandise de ne pas la vendre avec perte.

 

 

Jurisprudence simplifiée « Taysîr al fiqh selon le Coran et la Sunna authentique, Cheikh Sâlih Ibn Ghanim As-Sadlân, édition Sana

copié de Rappel01.fr

                                       

Cheikh Salih Ibn Ghânim As-Sadlân - الشيخ صالح بن غانم السدلان

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Publié par 3ilm char3i-La science legiferee - dans Commerce - usure et métier - تجار- رشوة -ربا و عمل